Bienvenue

Bienvenue sur le Blogue du CRL du Jeune Barreau de Montréal (JBM)! Ce blogue est dédié à la diffusion de contenu juridique pour tous les avocats du Québec et plus spécifiquement pour les membres du JBM. Le contenu est offert grâce à une communauté d'avocats bénévoles impliqués sur le Comité recherche et législation du JBM. Si vous désirez devenir auteur ou contribuer au succès de ce blogue, faites-nous part de votre intérêt.

mercredi 18 janvier 2012

L’Autorité des marchés financiers consulte les consommateurs sur l’indemnisation

par François-Xavier Robert
Ordre des agronomes du Québec
Président du comité recherche et législation

Les crimes d’ordre financier ont souvent fait l’objet des manchettes au cours des dernières années. On n’a qu’à penser aux affaires Lacroix, Jones et Demers. À la télévision, on a pu voir et entendre un grand nombre de victimes être mécontentes de leur sort et du traitement de leur dossier. Il est indéniable que les investisseurs floués par des charlatans subissent un préjudice à la fois financier et émotionnel qui n’est pas négligeable. Les rêves d’une retraite dorée sont vite remplacés par l’angoisse à savoir comment on arrivera à boucler ses fins de mois.

D’un autre côté, les particuliers qui investissent ne sont-ils pas parfois les artisans de leur propre malheur? Quand un beau-parleur promet des rendements mirobolants, n’y a-t-il pas lieu de s’inquiéter plutôt que de lui confier tous ses avoirs en rêvant déjà aux couleurs des banquettes de cuir de son nouveau yatch?

L’Autorité des marchés financiers (AMF) mène présentement une consultation sur l’indemnisation des consommateurs de produits financiers. À cet effet, elle pose les questions sur différents sujets, dont les suivants :
- les objectifs, la portée et le fonctionnement de l’indemnisation ainsi que les montants qui y sont alloués ; 
- l’harmonisation des pratiques d’indemnisation avec celles des autres provinces canadiennes ; 
- la responsabilité des consommateurs de produits financiers.

Le comité de recherche et législation (CRL) entend se pencher sur cette question et sollicite votre avis à cet effet.

Chers lecteurs, que répondriez-vous aux questions de l’AMF?

Aucun commentaire:

Publier un commentaire

L'équipe du Blogue vous encourage à partager avec nous et nos lecteurs vos commentaires et impressions afin d'alimenter les discussions sur le Blogue. Par ailleurs, prenez note du fait qu'aucun commentaire ne sera publié avant d'avoir été approuvé par un modérateur et que l'équipe du Blogue se réserve l'entière discrétion de ne pas publier tout commentaire jugé inapproprié.