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vendredi 21 septembre 2012

Quand Thémis et Erato se rencontrent


Par François-Xavier Robert
Ordre des agronomes du Québec

Rares sont les avocats qui incluent des poèmes et des chansons dans leurs cahiers d’autorités. Il faut dire que ceux-ci sont souvent déjà très volumineux, parfois trop. Toutefois, cette omission n’empêche pas les juges de s’inspirer de poètes et d’écrivains lors de la rédaction de leurs jugements.

Aux rabat-joie qui me diront que la poésie n’a pas sa place dans les austères paragraphes des décisions judiciaires, je répondrai que notre monde manque parfois cruellement de beauté et, qu’avec les affaires qu’ils entendent, nos magistrats sont hélas parmi les mieux placés de notre société pour le constater.


Voici donc quelques exemples tirés de la jurisprudence.

Jacques Prévert en Cour supérieure, chambre commerciale

Dans la décision Doualan c. Bissonnette, C.S Longueil, no 505-11-005896-035, 29 octobre 2003, registraire G. Corbeil, la Cour supérieure devait statuer sur la requête d'un créancier qui demandait la levée de l'avis de suspension des procédures contre le failli, alléguant avoir été victime d'un subterfuge de la part de ce dernier. Contestant la requête, le failli avait tenté de démontrer que le requérant avait plutôt été induit en erreur par une autre personne.

Le registraire Gaétan Corbeil rejette la contestation en citant un extrait d'un poème de Prévert:


« [44] Dans la présentation de sa « preuve contraire », le procureur du failli Doualan a tenté de remettre en relief par le témoignage de Bissonnette lui-même le fait que les représentations faites en mars 1999, n'ont pas été celles de Doualan (que le créancier Bissonnette n'aurait jamais personnellement rencontré) mais plutôt celles d'une certaine madame Gordon, employée de l'une des co-défenderesses à l'action ;

[45]Tout en admettant ce fait, mais sachant que cette dame était de toute évidence une subalterne de Doualan, il y a sûrement lieu de s'interroger sur ce moyen de défense. Ici, l'attitude de Doualan correspond en fait à celle exprimée par le poète Jacques Prévert dans son poème : « Ce n'est pas moi qui chante » où il énonce. Ce n'est pas moi qui chante c'est les fleurs que j'ai vu ; Ce n'est pas moi qui ris c'est le vin que j'ai bu.... »

[46] Si cette preuve est à faire, elle devra être aménagée devant le forum approprié car il ne faut pas confondre le fardeau de preuve sur la présente requête (prima facie), avec le fardeau à supporter par le requérant si la poursuite des procédures est autorisée au civil.

[47] Finalement, même s'il est vrai que certaines des allégations de la requête introductive d'instance déposées par Bissonnette peuvent à première vue apparaître vagues ou incomplètes (elle pourrait sûrement faire l'objet d'une demande pour précisions, le cas échant), cela ne fait pas en sorte que son recours est totalement irrecevable ou non fondé à sa face même, auquel cas le tribunal aurait pu refuser la levée de l'avis de suspension. »

Fernando Pessadoa en Cour du Québec, chambre de la jeunesse

En 2005, dans la décision Dans la situation de X, C.Q. Drummond, no 405-41-000556-022, 13 mai 2005, j. Dubois, la Cour du Québec stresse l’importance de ne pas se fier aux apparents, mais d’analyser la preuve dans sa globalité :

« [17] Avant d'aborder ce que le Tribunal retient comme prouvé d'une manière prépondérante au niveau de l'ensemble de la preuve, une mise en garde formelle s'impose: dans cette affaire, particulièrement dans cette affaire, les apparences sont trompeuses, les coïncidences parfois troublantes et il importe de ne pas monter en épingles quelque élément de preuve que ce soit, l'analysant hors contexte, l'interprétant isolément aux seules fins de prouver qu'à un moment ou à un autre, une partie a eu raison ou non de penser et d'agir comme elle l'a fait.

[18] Quant aux apparences et ce que nous voyons des choses, le poète portugais Fernando Pessoa a écrit :

«Ce que nous voyons des choses ce sont les choses.
Pourquoi verrions-nous une chose s’il en existait une autre?
Pourquoi donc voir et entendre seraient-ils un quiproquo?
Si voir et entendre sont voir et entendre?
L’essentiel est de savoir voir
Savoir bien voir sans se mettre à penser,
Savoir bien voir ce que l’on voit
Et non penser lorsqu’on voit
Ni voir lorsqu’on pense.»

[19] Ayant eu le privilège d'apprécier chacun des témoignages rendus (avec tout ce que le terme apprécier comporte et implique), ayant eu le privilège d'observer les comportements et les réactions des parties tout au cours de l'enquête, le Tribunal a pu constater encore une fois, qu'une enquête de cette nature, répartie sur plusieurs mois,  génère souvent sa propre dynamique.

[20] Ce qui pouvait sembler vrai au départ le devient soudainement un peu moins. Ce qu'on croyait faux est peut-être une invitation à penser autrement. »

Gilles Vignault en Cour supérieure, chambre de la famille

Dans la décision F.P. c. P.C., C.S. Montréal, no 500-04-020649-993, 2 mars 2005, j. Sénécal, la demanderesse recherchait une ordonnance pour que le défendeur soit déclaré père de son enfant. La preuve biologique ne faisant aucun doute, le défendeur, qui s’opposait à la demande, avait plutôt plaidé qu’il n’y avait pas eu de « projet parental » commun et qu’il ne pouvait donc pas être déclaré le père, selon les articles 538 C.c.Q. et suivants.

La Cour supérieure conclut que la preuve révèle qu’il n’existait en fait aucun projet parental. Or, pour que les dispositions relatives à la procréation assistée s’appliquent, il fallait qu’il existe une intention d’avoir un enfant, et qu’une personne agisse à titre « d’assistant », ce qui n’était pas le cas ici. Il faut alors référer aux dispositions ordinaires concernant la filiation.

Le juge Jean-Pierre Sénécal rend donc l’ordonnance demandée et termine son jugement par le souhait suivant :

« [96] La question de la paternité de monsieur étant réglée, le Tribunal exprime l'espoir que monsieur verra son enfant et s’en occupera. Le Tribunal doit à l’enfant, mais aussi aux parties, et au premier chef au père, de rappeler certains enseignements que la loi et la jurisprudence, mais aussi la sagesse, ont consacré depuis longtemps.

[97] Outre que la paternité procure un grand bonheur, il s’agit pour le père d’une responsabilité essentielle qu'il est tenu d'assumer auprès de son enfant.  Celui-ci a besoin de lui, tant pour se réaliser que pour son développement.  Monsieur doit réaliser que ne pas s’occuper de son enfant, outre que cela constitue un abandon dénoncé par la loi, a souvent des effets dramatiques pour l’enfant.  Par ailleurs il n’est pas inhabituel qu’un enfant non désiré au départ soit une source de très grande joie pour les parents.  Madame peut en témoigner.  La Cour ne doute pas que monsieur vivra la même expérience s’il prend la peine d’apprivoiser l’enfant dont la vie lui a fait cadeau.  Peut-être en se souvenant des mots du poète : « Le temps qu’on a pris pour dire je t’aime est le seul qui reste au bout de nos jours… »  (G. Vigneault). »

William Shakespeare en Cour suprême

Pour des raisons qui paraissent évidentes, on associe rarement poésie et révision judiciaire. Pourtant, dans l’arrêt Dunsmuir c. Nouveau Brunswick, [2008] 1 R.C.S. 190, le juge Ian Binnie cite Shakespeare pour appuyer sa demande à l’effet qu’il fallait une réforme plus ambitieuse que ce que proposait la Cour suprême des normes de contrôle judiciaire :

« [121] The need for such a re-examination is widely recognized, but in the end my colleagues’ reasons for judgment do not deal with the “system as a whole”.  They focus on administrative tribunals.  In that context, they reduce the applicable standards of review from three to two (“correctness” and “reasonableness”), but retain the pragmatic and functional analysis, although now it is to be called the “standard of review analysis”  (para. 63).  A broader reappraisal is called for.  Changing the name of the old pragmatic and functional test represents a limited advance, but as the poet says:

What’s in a name?  that which we call a rose
By any other name would smell as sweet;

(Romeo and Juliet, Act II, Scene ii)

[122] I am emboldened by my colleagues’ insistence that “a holistic approach is needed when considering fundamental principles” (para. 26) to express the following views.  Judicial review is an idea that has lately become unduly burdened with law office metaphysics.  We are concerned with substance not nomenclature.  The words themselves are unobjectionable.  The dreaded reference to “functional” can simply be taken to mean that generally speaking courts have the last word on what they consider the correct decision on legal matters (because deciding legal issues is their “function”), while administrators should generally have the last word within their function, which is to decide administrative matters.  The word “pragmatic” not only signals a distaste for formalism but recognizes that a conceptually tidy division of functions has to be tempered by practical considerations: for example, a labour board is better placed than the courts to interpret the intricacies of provisions in a labour statute governing replacement of union workers; see e.g. Canadian Union of Public Employees, Local 963 v. New Brunswick Liquor Corp., 1979 CanLII 23 (SCC), [1979] 2 S.C.R. 227. »

Rappelons brièvement que l’arrêt Dunsmuir a consacré la mise au rancart de la norme de révision judiciaire dite « déraisonnable simpliciter », maintenant fondue dans « manifestement déraisonnable ».

Alfred de Musset en Cour supérieure, chambre civile

Dans l’affaire F.B. c.  Therrien (Succcession), 2012 QCCS 175, la Cour supérieure était appelée à décider si la réclamation de la demanderesse, qui allègue avoir été agressée sexuellement par un vicaire et forcée de donner un enfant conçu avec ce dernier en adoption, était prescrite. Après avoir résumé les faits et les expertises, le juge Édouard Martin cite et adapte ensuite un extrait du poème « La coupe et les lèvres » d’Alfred Musset :

« [57] Le témoignage de la demanderesse me rappelle les réalités morales et sociales des années 1965 et 1966.  La virginité prénuptiale, pour les filles et les garçons, occupait alors un rang élevé dans l'échelle des valeurs.  Les vers du poète Alfred de MUSSET (1810-1857) étaient bien connus à l'époque :

«Le coeur d'un homme vierge est un vase profond :

Lorsque la première eau qu'on y verse est impure,
La mer y passerait sans laver la souillure,
Car l'abîme est immense, et la tache est au fond.»

Je me permets d'adapter les vers du poète aux faits du litige :

Le coeur de la jeune vierge est un vase profond :
si la première eau qu'on y verse est impure,
l'océan passerait sans laver la souillure,
car le vase est profond, et la blessure est au fond.

[58] Il s'est écoulé plus de trente ans depuis la dernière fois que j'ai entendu la citation des mêmes vers, ce qui illustre l'immense différence de mentalité entre la période de ces années et ce que nous connaissons aujourd'hui.  À l'époque l'autorité morale du prêtre et, plus largement, de l'église catholique romaine dominait les mœurs du Québec.  On observait des croyances et des comportements qui nous paraissent aujourd'hui plus dévots que sensés.  Le changement radical s'est produit il y a plus de trente ans.  L'expression « fille-mère » a disparu du langage courant.  Il n'y a plus de lourd secret à respecter, plus d'histoire à inventer pour justifier une longue absence.  On ne parle plus d'enfant « illégitime ». 

Molière

Dans R. c. Haniny, (C.M. Montréal, 106-126-501, 20 janvier 2010, j. Pelletier), la Cour municipale de Montréal devait déterminer la sentence à imposer à un accusé déclaré coupable de voie de faits. Il s’agissait d’une histoire où une dispute pour une place de stationnement avait dégénéré en empoigne.

Le juge Gilles Pelletier débute sa décision en mettant en exergue un extrait du Bourgeois Gentilhomme :

« Hé quoi, Messieurs, faut-il s'emporter de la sorte? (…)  Y a-t-il rien de plus bas et de plus honteux, que cette passion, qui fait d'un homme une bête féroce? et la raison ne doit-elle pas être maîtresse de tous nos mouvements? »

(Molière, Le bourgeois gentilhomme, Acte II, scène III) »
 

1 commentaire:

  1. Parce que parfois la poésie et la beauté expriment beaucoup mieux les choses...

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