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jeudi 31 janvier 2013

Is the Idea of Beauty Make-Over TV Shows Protected under Copyright Law?


By Sarah D. Pinsonnault
Revenu Québec

In Pelchat v. Zone 3 inc., 2013 QCCS 78, the Plaintiffs, that being a renowned hairstylist and his company, instituted an action for copyright infringement claiming that the Defendants plagiarized their work in a television series called “Métamorphose” that aired between 2002 and 2008.

Background


Fresh out of hairdressing school in the 1970s, the Plaintiff, Marcel Pelchat (“Pelchat”), dreamed of having his own TV show. Throughout the 70s and 80s, he developed and appeared in various television shows that all revolved around the concept of beauty. At one point, he developed several beauty makeover TV series; all bearing the name “Look” (i.e. Look ’87, Look ’88, Look ’89, etc…hereinafter referred to as the “Looks”). Aside from the fact that these television shows were always centered on beauty makeovers, they nevertheless evolved over time and were distinct from one another.

Looks ended by the 90s, and Pelchat returned to making regular appearances on television shows, commenting on beauty and fashion.

In 2002, the Co-Defendant Zone 3, one of Quebec’s leading production companies, presented to Canal Vie various projects including a series called “Relookez-moi”, a beauty makeover show. Canal Vie retained this television series and renamed it “Métamorphose”, which aired weekly between 2002 and 2008.

In 2005, the Plaintiffs served a demand letter onto the Defendants, accusing them of having reproduced their original work in Métamorphose.

Analysis

What created great confusion in this case was that of determining what exact “work” the Plaintiffs were claiming merited copyright protection? After all, aside from the fact that Pelchat developed several television series centered on the idea of beauty makeovers, these TV shows nevertheless differed in many respects.

The basic principle of Copyright Law is that it protects a creator’s right in original works. An author has no copyright in ideas but only in his expression of these ideas. Therefore, since Copyright protects only the expression or form of ideas, the originality requirement must only apply to the expressive element of the work and not the idea itself.

In this case, it became apparent that the Plaintiffs were referring to the concepts of “idea” and the “expression of an idea” interchangeably throughout the proceedings:

« [48] Après avoir reproché aux défendeurs de reprendre « la même recette que celle (qu’il) a développée et commercialisée depuis les années 1980 », Pelchat prétend détenir  « les droits exclusifs de produire toute émission ayant trait à la transformation beauté d’une personne par les vêtements, la coiffure et le maquillage ». C’est pour cela qu’il reproche aux défendeurs de plagier son œuvre en utilisant sa « formule » car « tout comme dans les séries Look et Look international, (Métamorphose) présente la transformation beauté d’une personne qui veut changer son apparence par de nouveaux vêtements, une nouvelle coiffure et un nouveau maquillage » en plus d’offrir des cadeaux à la participante, de procéder à des séances de magasinage et de prodiguer des conseils mode et beauté par des stylistes. »

Justice Daniel W. Payette, j.c.s., responded by stating that the Plaintiffs are not entitled to claim ownership of the idea of beauty makeovers on TV:

«  [68] Certes on peut, dans le langage commun, faire état d’une « œuvre » pour décrire « l’ensemble des différentes œuvres (d’un auteur), considéré dans sa suite, son unité et son influence ». Mais lorsqu’il s’agit de réclamer la protection de la Loi, chaque expression d’une idée, chaque incarnation de cette idée constitue une œuvre susceptible d’être protégée pour autant qu’elle soit originale, encore qu’il soit possible qu’une œuvre donnée soit constituée de différentes parties elles-mêmes originales, formant un tout. Ainsi, chaque émission des Looks est susceptible de constituer une œuvre dramatique distincte. 

[69] Par ailleurs, le Tribunal ne peut retenir la position des demandeurs selon laquelle leur œuvre résiderait dans l’Ossature des Looks. Accepter cette proposition reviendrait à leur accorder un monopole sur l’utilisation de l’idée d’une transformation beauté à la télévision.

[70] Or, la Loi ne leur confère pas ce monopole, à supposer même qu’ils aient été les premiers à concevoir cette idée et à l’utiliser.

[71] L’Ossature des Looks constitue, ne serait-ce que littéralement, le squelette des émissions. Or, « le squelette (d’une œuvre) n’a aucune valeur, c’est la chair qui l’entoure qui a un prix (…) », puisque le squelette constitue une idée qui doit être développée par le talent et le jugement d’un auteur pour constituer une œuvre protégée par la Loi.»

Despite the fact that Justice Payette denied the Plaintiffs’ right to claim ownership of the “idea” of beauty makeovers, this did not prevent him from analysing whether or not the Plaintiffs’ “Looks” series was plagiarized by the Defendants, and thus proceeded with a comparison of the two television series.

In order to win their case, the Plaintiffs’ had to prove that there were substantial similarities between the two works and that Métamorphose in fact copied the Looks. While employing the reasonable person test, Justice Payette studied the form (i.e. the target audience, specific themes, structure, dialogue, ambiance, setting, characters, etc.) the idea (i.e. beauty makeovers) took in both shows. He concluded that both were in fact different:

«  [209]     Au final, il ressort des deux émissions des impressions fort différentes… »

Furthermore, Justice Payette turned down the Plaintiffs’ argument that the Defendants had prior access to his idea and thus reproduced it:

« [262] Or, une douzaine d’années s’est écoulée depuis la dernière des Looks. Si l’on fait exception de Look ’87, elles n’ont été diffusées qu’au cours de deux saisons de télévision. Certes, elles ont connu un franc succès d’auditoire et une résonnance tangible dans certains médias. Cependant, d’autres émissions diffusées au Québec ont exploité le concept de la transformation beauté à la télévision depuis.

[…]

[273] En effet, si les Looks ont été et demeurent un élément central dans la vie de Pelchat, le temps a passé, le monde télévisuel a continué son évolution créant de nouvelles références pour les téléspectateurs et les créateurs. Dans ce contexte, il n’est pas surprenant que personne n’ait pensé aux Looks lors de la création de Métamorphose. » 

To read the decision in its entirety, click here.
 

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