Quiz Sui Generis - J’vous jure monsieur l’agent, j’ai essayé d’arrêter!

Par : Le Blogue du CRL

Chers(ères) collègues,

Bienvenue au Quiz Sui Generis. Cette section du Blogue du CRL se veut une expérience ludique visant à tester vos compétences dans tous les domaines de droit. Que vous soyez criminaliste à ascendance corporative ou constitutionnaliste à tendance civiliste, vous verrez vos réflexes juridiques testés à chaque semaine.

Mise en contexte :

Tonall Drum est bien content. Il vient d’arriver au Québec et voit ses étendues de neige comme la confirmation scientifique que la Terre se refroidit. Les scientifiques le rapportent depuis des années mais plusieurs refusent de voir la réalité en face. Après tout, les mesures limitant le refroidissement de la planète coûtent cher à l’économie.

Perdu dans cette belle étendue enneigée, Tonall aperçoit un panneau d’arrêt à la dernière seconde. Malgré ses efforts pour arrêter, il ne peut le faire. Sa frousse passée, il s’apprête à reprendre son expédition. Or, il aperçoit derrière lui un collègue scientifique aux lumières rouges et bleues qui semble chercher à partager ses notes d’expédition...

Malgré ses explications sur l’impossibilité de freiner, le policier ne veut rien entendre. Il remet à Tonall un constat d’infraction.

Question : 

Tonall plaide non-coupable à l’infraction de ne pas avoir effectué son stop. Il entend demander à la Cour de l’acquitter de l’infraction considérant la météo. Son argument a-t-il une base solide?



La réponse vous attend mercredi!