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mercredi 9 décembre 2020

Du profilage racial qui coûte cher à la Ville de Longueuil et à ses policiers

M. Marc-Antoine Aubertin, étudiant à la Faculté de droit de l'Université de Montréal
Me Sophie Estienne



 
 
 
Dans la vague du mouvement « Black Lives Matter » aux États-Unis, le Tribunal des droits de la personne (ci-après « Tribunal ») rappelle dans l’affaire Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (DeBellefeuille) c. Ville de Longueuil[1] que le profilage racial est un phénomène tout aussi présent au Québec et que, face à une documentation abondante, les tribunaux en ont connaissance d’office.

I- Contexte

Le matin du 22 mars 2012, M. DeBellefeuille, homme racisé, quitte sa résidence au volant de sa voiture de luxe en compagnie de son épouse, sa nièce et son fils afin de déposer ce dernier à la garderie. Sur le chemin, il croise une auto-patrouille du Service de police de l’agglomération Longueuil (ci-après « SPAL »). À son bord, les policiers, M. Polidoro et M. Bleu Voua[2] (ci-après « policiers ») décident alors de suivre M. DeBellefeuille jusqu’à la garderie. Selon M. Polidoro, cette décision était motivée par le comportement étrange de M. DeBellefeuille qui, au volant de sa voiture, agitait ses bras et regardait attentivement les policiers. Une fois rendus devant la garderie, les policiers du SPAL interpellent M. DeBellefeuille et lui demandent ses papiers pour ce qu’ils allèguent être une vérification aléatoire. M. DeBellefeuille se montre alors exaspéré arguant que ce n’était pas la première fois qu’il se fait arrêter par des policiers du SPAL sans aucun motif.

Le 27 mars 2012, soit cinq jours plus tard, la Commission des droits de la personne et de la jeunesse (ci-après « Commission ») reçoit la plainte au nom de M. DeBellefeuille. L’enquête de la Commission s’étend jusqu’au 3 avril 2018, date à laquelle cette dernière propose à la Ville de Longueuil des mesures de redressement en faveur de M. DeBellefeuille. La Ville ne donne pas suite à cette proposition, ce qui mène à l’affaire présente.

Dans sa demande, la Commission allègue que les deux policiers, ainsi que la Ville de Longueuil (ci-après « Ville »), ont porté atteinte de manière discriminatoire au droit de M. DeBellefeuille à la sauvegarde de sa dignité, en contravention des articles 10 et 4 de la Charte des droits et libertés de la personne[3]. La Commission avance que M. DeBellefeuille a fait l’objet d’un traitement différencié et inhabituel sur le fondement de sa race et de sa couleur. Dans sa défense, la Ville, d’une part, allègue que le délai écoulé entre le dépôt de la plainte à la Commission et la demande introductive d’instance est excessif et constitue un abus de procédure qui doit mener à un rejet du recours et, d’autre part, nie toute forme de discrimination dans l’intervention de ses policiers.


II- Décision

Afin de trancher le litige, le Tribunal doit répondre à deux principales questions, qui sont :

- Le temps écoulé pour traiter le dossier et mener l’enquête à la suite du dépôt de la plainte de discrimination est-il déraisonnable au point de constituer un abus de procédure justifiant le rejet de la demande ?

- Les policiers ont-ils effectué, envers M. DeBellefeuille, une intervention constituant du profilage racial discriminatoire ?


A- L’abus de procédure

En premier lieu, le Tribunal est amené à trancher la question du temps mis par la Commission pour traiter le dossier et mener l’enquête à la suite de la plainte au nom de M. DeBellefeuille, soit 6 ans et 5 mois. Si ce délai est considéré comme déraisonnable, il pourrait constituer un abus de procédure justifiant le rejet de la demande.

En l’espèce, la Ville demande au Tribunal de rejeter la demande de la Commission en se basant sur l’article 51 du Code de procédure civile[4] qui donne le pouvoir aux tribunaux de déclarer une demande en justice abusive. Toutefois, le Tribunal rappelle que « ce sont les principes de droit administratif et non ceux de la procédure civile qui déterminent les obligations de la Commission quant au délai de traitement des plaintes [5]». Ainsi, c’est plutôt les principes de droit administratif de l’arrêt Blencoe[6] qui servent ici de guide. L’examen de cet arrêt montre que trois conditions doivent être satisfaites afin de pouvoir conclure à l’existence d’un abus de procédure justifiant le rejet de la demande :

1) un délai de traitement de la plainte de discrimination pouvant être qualifié d’excessif ou d’inexcusable ;

2) qui cause aux défendeurs un préjudice important, c’est-à-dire réel et grave ;

3) au point de déconsidérer le régime de protection des droits de la personne et de heurter ainsi le sens de l’équité de la collectivité.[7]

Le Tribunal va donc se pencher sur chacun des critères et l’appliquer à notre cas d’espèce.

1. Un délai excessif

Le Tribunal rappelle que le caractère déraisonnable du traitement d’une plainte de discrimination doit être évalué selon une « analyse contextuelle » [8]. En l’espèce, l’analyse chronologique du cheminement du dossier à partir du dépôt de la plainte révèle qu’un délai de 77 mois s’est écoulé avant que le Tribunal ne soit saisi du recours. Ainsi, à la lumière de l’ensemble des circonstances, le Tribunal considère que les délais de traitement de la plainte sont principalement dus à la Commission et constituent des délais « excessifs et inacceptables[9] ».

Le Tribunal rappelle toutefois qu’un long délai n’est pas suffisant en soi pour constituer un abus de procédure et conclure au rejet d’une demande.

2. Un préjudice important

En plus du délai excessif, il est nécessaire de prouver que ce délai a causé un préjudice important pour la Ville et ses policiers.

En l’espèce, la Ville n’a pas réussi à établir la preuve d’un préjudice à ce point grave ou réel que « la seule mesure qui convienne résiderait dans le rejet de la demande[10] ». Même si la Ville allègue que ces délais ont pu contribuer à émousser partiellement la mémoire de ses policiers, cela ne suffit pas à constituer la preuve d’un préjudice certain. Selon le Tribunal, l’événement au cœur du litige s’est déroulé sur une brève période de temps et impliquerait un nombre peu élevé de personnes. Ainsi, les faits essentiels ont fait l’objet d’un témoignage suffisant par les parties.

3. Une déconsidération de la justice

Quant au dernier critère, le Tribunal considère que rejeter la demande équivaudrait à sanctionner M. DeBellefeuille. Certes, ces délais excessifs déconsidèrent le régime de protection des droits de la personne, toutefois il serait injuste de faire subir à la victime alléguée les conséquences d’un délai qui ne lui est pas imputable. Par ailleurs, Il est important de prendre en considération que la Commission exerce, dans l’intérêt public, un rôle « de gestion et de filtrage des plaintes[11]» qui rallonge inévitablement le processus de traitement de plaintes.

Au regard de ces considérations, même si la réparation habituelle, en pareilles circonstances, est l’arrêt des procédures[12], elle ne serait pas justifiée en l’espèce notamment du fait que les mesures de redressements coercitives proposées par la Commission ne semblent pas avoir été mises en place et que l’équité du processus n’est pas compromise. Le Tribunal détermine donc que la réparation appropriée en l’espèce est le paiement des frais de justice par la Commission, en vertu de l’article 126 de la Charte.


B- Le profilage discriminatoire

Dans un second temps, le Tribunal est amené à trancher la question du profilage racial. Plus précisément, il va devoir évaluer si la race ou la couleur de M. DeBellefeuille a joué un rôle dans la décision des policiers de réaliser leur intervention.

Afin de prouver qu’il y a eu discrimination, selon l’article 10 de la Charte, la partie demanderesse doit faire la preuve de trois éléments, à savoir :

1) une distinction, exclusion ou préférence ;

2) fondée directement ou indirectement sur l’une des caractéristiques personnelles énumérées au premier alinéa de l’article 10 ;

3) qui a pour effet de compromettre ou de détruire le droit à l’égalité dans la reconnaissance ou l’exercice d’un droit ou d’une liberté de la personne.[13]

Si la preuve de profilage est établie, la partie défenderesse doit pouvoir réfuter les allégations de discrimination, ou, à défaut, justifier la discrimination par preuve prépondérante.

Avant de se pencher sur l’établissement de la preuve de ces trois critères, le Tribunal débute son analyse en reconnaissant l’existence du profilage racial au Québec et reprend la définition de la CSC du concept :

Le profilage racial désigne toute action prise par une ou des personnes en situation d’autorité à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes, pour des raisons de sûreté, de sécurité ou de protection du public, qui repose sur des facteurs d’appartenance réelle ou présumée, tels la race, la couleur, l’origine ethnique ou nationale ou la religion, sans motif réel ou soupçon raisonnable, et qui a pour effet d’exposer la personne à un examen ou à un traitement différentiel.[14]

Le Tribunal rappelle également que, malgré le fait qu’il est question ici de profilage racial isolé et individuel, ce dernier existe aussi sous une dimension systémique et que l’interception de M. DeBellefeuille peut s’inscrire dans un contexte plus large de profilage racial institutionnalisé.

De façon semblable, le Tribunal indique que le phénomène de profilage racial est suffisamment documenté et connu au Québec pour que les tribunaux en prennent connaissance d’office, mais cette connaissance ne permet pas d’établir, à elle seule, qu’un policier, dans une situation particulière, a commis un acte de profilage.

1. Une différence de traitement

Afin de déterminer s’il y a eu une distinction, exclusion ou préférence, la partie demanderesse doit prouver que le traitement auquel a été soumis M. DeBellefeuille était inhabituel et discriminatoire.

En l’espèce, M. Polidoro affirme que la raison première pour laquelle il a décidé de suivre M. DeBellefeuille tient au fait que ce dernier les avait fixés et avait agité ses bras alors qu’il conduisait. M. Polidoro craignait alors qu’une personne dans la voiture était en danger ou que les facultés de M. DeBellefeuille étaient affaiblies. Par ailleurs, en réponse à une question du Tribunal, M. Polidoro indique cependant qu’il arrive régulièrement que des citoyens regardent attentivement les policiers sans être poursuivis pour autant.

La version de M. Polidoro semble donc invraisemblable sur ce point et est donc rejetée. Dès lors, la question de savoir si M. DeBellefeuille agitait ses bras s’avère sans pertinence.

Le Tribunal conclut que M. DeBellefeuille a fait l’objet d’un traitement différencié et inhabituel de la part des policiers en étant suivi et interpellé sans aucun motif sérieux ni raisonnable.

2. Une différence liée à une caractéristique personnelle

Le deuxième critère consiste à démontrer que ce traitement distinct est fondé sur un des motifs de l’article 10 de la Charte, soit la race ou la couleur de peau en l’occurrence.

Il est rappelé que l’état d’esprit, la bonne foi ou les motivations de l’auteur d’une distinction de traitement ne sont pas pertinents. C’est l’effet concret de sa décision, de sa conduite ou de sa politique sur une personne en raison de l’une ou l’autre des caractéristiques mentionnées à l’article 10 de la Charte qui compte. Le profilage racial peut donc résulter de préjugés inconscients.

De plus, en matière de profilage racial, il suffit que la race ou la couleur ait seulement contribué au traitement différencié subi par la victime et non que cette caractéristique soit la cause principale[15].

La partie défenderesse peut réfuter la preuve de profilage racial en démontrant que son intervention était fondée uniquement sur des motifs raisonnables et qu’elle ne fut pas influencée par la race ou la couleur de la personne.

Le Tribunal a déjà établi au précédent critère que le fait que M. DeBellefeuille agitait les bras n’était pas un motif suffisant. De plus, le Tribunal constate que M. DeBellefeuille s’exprime clairement et que l’argument de M. Polidoro selon lequel M. DeBellefeuille était incohérent n’est pas fondé. Selon le Tribunal, puisqu’il jugeait l’intervention policière comme illégitime, il est normal que ce dernier en fût exaspéré. M. Polidoro n’a également pas vérifié l’état des passagers, ce qui invalide son argument selon lequel l’intervention était motivée par la possibilité d’une personne en danger.

Finalement, le phénomène du profilage racial envers les hommes noirs conduisant des voitures de luxe est aussi largement documenté[16]. Un rapport d’expert a été déposé par la Commission afin d’appuyer l’étude de ce phénomène. Même si ce rapport ne permet pas de conclure à un traitement différencié fondé sur la couleur de peau, il permet « de situer l’action policière dans son contexte social et de confirmer le caractère vraisemblable et probable de la preuve circonstancielle présentée par la Commission [17]».

Au regard de l’ensemble de ces circonstances, le Tribunal conclut que la race ou la couleur de peau de M. DeBellefeuille fut un des motifs menant à la décision des policiers.

3. Un effet préjudiciable

En dernier lieu, la différence de traitement doit avoir compromis le droit à l’égalité de M. DeBellefeuille dans la reconnaissance ou l’exercice d’un droit fondamental garanti par la Charte. En l’occurrence, la Commission invoque que cette interception a compromis le droit à la sauvegarde de la dignité de M. DeBellefeuille garanti par l’article 4 de la Charte.

Pour le Tribunal :

[…] la question n’est pas de savoir si le droit à la dignité de la victime de profilage racial a été violé, mais bien de savoir si son droit à l’égalité a été « compromis ou détruit » dans la reconnaissance ou l’exercice de son droit à la sauvegarde de sa dignité. La partie demanderesse n’a donc pas à faire la preuve qu’il y a atteinte au droit protégé par l’article 4 en tant que tel. Son fardeau de preuve en matière de discrimination par profilage racial relève essentiellement de l’article 10 de la Charte. Il lui faut simplement établir que son droit à l’égalité a été violé parce qu’elle a été victime d’un traitement différencié lié, au moins en partie, à sa race ou sa couleur, lequel lui a causé un préjudice qui compromet la reconnaissance ou l’exercice, en pleine égalité, de son droit à la sauvegarde de sa dignité.[18]

De ce fait, même si l’intervention fut effectuée dans un cadre respectueux, sans bafouer directement l’article 4 de la Charte, cela n’est pas pertinent, car le traitement différencié a entraîné « un préjudice moral réel pour la personne qui en est victime[19] ». Les interceptions sans motif raisonnable tendent à marginaliser les personnes racisées et constituent une différence de traitement moralement préjudiciable dans le cadre ou dans l’exercice du droit à la dignité.

Par conséquent, le Tribunal conclut que la Commission s’est acquittée de son fardeau et a démontré que M. DeBellefeuille a été victime de profilage racial de la part des policiers en contravention de l’article 10 de la Charte.


C- Les réparations

Après consultation de la jurisprudence semblable, le Tribunal condamne la Ville et M. Polidoro à verser la somme de 10 000 $ à titre de dommages-intérêts pour préjudice moral et M. Polidoro à verser la somme de 2 000 $ à titre de dommages-intérêts punitifs à M. DeBellefeuille.

De plus, en vertu de l’article 80 de la Charte, la Commission peut « s’adresser à un tribunal en vue d’obtenir, compte tenu de l’intérêt public, toute mesure appropriée contre les personnes en défaut ou pour réclamer, en faveur de la victime, toute mesure de redressement qu’elle juge alors adéquate[20] ». À cet effet, le Tribunal ordonne à la Ville, après demande de la Commission et après avoir constaté l’insuffisance des programmes actuels, de mettre en place un système de formation obligatoire sur le profilage racial. Par ailleurs, le Tribunal ordonne la mise en place d’un mécanisme de collecte de données « concernant l’appartenance raciale perçue ou présumée des personnes faisant l’objet d’une interpellation policière [21]» afin de documenter l’ampleur du profilage racial au sein du SPAL.


Conclusion

Cette décision d’importance alimente le débat actuel au Québec portant sur le profilage racial et plus précisément sur le racisme systémique. En l’espèce, les mesures d’intérêt public, que le Tribunal demande à la Ville de mettre en place, semblent s’inscrire dans le contexte social actuel. Le Tribunal, sensible à ces enjeux, cherche à contrer l’augmentation du nombre de plaintes pour profilage racial que la Commission reçoit depuis l’an passé[22].


Le texte intégral de la décision est disponible ici.




[1] Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (DeBellefeuille) c. Ville de Longueuil, 2020 QCTDP 21.

[2] M. Bleu Voua n’est plus au service de la Ville et demeure introuvable, ainsi celui-ci n’a pas témoigné lors de l’audience.

[3] Charte des droits et libertés de la personne, RLRQ, c. C-12 (ci-après « Charte »).

[4] Code de procédure civile, RLRQ, c. C-25.01.

[5] Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (Asmar) c. Ville de Montréal (Service de police de la Ville de Montréal) (« SPVM »), 2019 QCTDP 17.

[6] Blencoe c. Colombie-Britannique (Human Rights Commission), 2000 CSC 44.

[7] Id., par. 115.

[8] Id.

[9] Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (DeBellefeuille) c. Ville de Longueuil, 2020 QCTDP 21, par. 98.

[10] Id., par. 82.

[11] Id., par. 94.

[12] Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse c. Manoir Archer inc., 2012 QCCA 343.

[13] Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (DeBellefeuille) c. Ville de Longueuil, 2020 QCTDP 21, par. 118.

[14] Québec (Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse) c. Bombardier Inc. (Bombardier Aéronautique Centre de formation), 2015 CSC 39.

[15] Id.

[16] COMMISSION DES DROITS DE LA PERSONNE ET DES DROITS DE LA JEUNNE, Le profilage racial : Mise en contexte et définition, juin 2005, en ligne : <https://www.cdpdj.qc.ca/storage/app/media/publications/profilage_racial_definition.pdf>.

[17] Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (DeBellefeuille) c. Ville de Longueuil, 2020 QCTDP 21, par. 208.

[18] Id., par. 152.

[19] Id., par. 215.

[20] Id., par. 264.

[21] Id., par. 323.

[22] Hugo PILON-LAROSE, « Racisme systémique et profilage racial : Un problème bien présent au Québec rappelle la CDPDJ », La Presse, 7 octobre 2020, en ligne : <https://www.lapresse.ca/actualites/2020-10-07/racisme-systemique-et-profilage-racial/un-probleme-bien-present-au-quebec-rappelle-la-cdpdj.php>.

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