21 Sep 2012

Quand Thémis et Erato se rencontrent

Par François-Xavier Robert
Ordre des agronomes du Québec

Rares sont les avocats qui incluent des poèmes et des
chansons dans leurs cahiers d’autorités. Il faut dire que ceux-ci sont souvent
déjà très volumineux, parfois trop. Toutefois, cette omission n’empêche pas les
juges de s’inspirer de poètes et d’écrivains lors de la rédaction de leurs
jugements.

Aux rabat-joie qui me diront que la poésie n’a pas sa
place dans les austères paragraphes des décisions judiciaires, je répondrai que
notre monde manque parfois cruellement de beauté et, qu’avec les affaires
qu’ils entendent, nos magistrats sont hélas parmi les mieux placés de notre
société pour le constater.

Voici donc quelques exemples tirés de la
jurisprudence.

Jacques
Prévert en Cour supérieure, chambre commerciale

Dans la décision Doualan c. Bissonnette, C.S Longueil, no 505-11-005896-035, 29 octobre 2003, registraire G. Corbeil, la Cour supérieure devait statuer sur la requête d’un créancier qui demandait la levée de l’avis de suspension des procédures contre le failli, alléguant avoir été victime d’un subterfuge de la part de ce dernier. Contestant la requête, le failli avait tenté de démontrer que le requérant avait plutôt été induit en erreur par une autre personne.

Le registraire Gaétan Corbeil rejette la contestation en citant un extrait d’un poème de Prévert:

« [44Dans la présentation de sa « preuve
contraire », le procureur du failli Doualan a tenté de remettre en relief
par le témoignage de Bissonnette lui-même le fait que les représentations
faites en mars 1999, n’ont pas été celles de Doualan (que le créancier
Bissonnette n’aurait jamais personnellement rencontré) mais plutôt celles d’une
certaine madame Gordon, employée de l’une des co-défenderesses à
l’action ;

[45]Tout en admettant ce fait, mais
sachant que cette dame était de toute évidence une subalterne de Doualan, il y
a sûrement lieu de s’interroger sur ce moyen de défense. Ici, l’attitude de
Doualan correspond en fait à celle exprimée par le poète Jacques Prévert dans
son poème : « Ce n’est pas moi qui chante » où il énonce.
Ce n’est pas moi qui chante c’est les fleurs que j’ai vu ; Ce n’est pas
moi qui ris c’est le vin que j’ai bu….
 »

[46] Si cette preuve est à faire, elle
devra être aménagée devant le forum approprié car il ne faut pas confondre le
fardeau de preuve sur la présente requête (prima facie), avec le fardeau
à supporter par le requérant si la poursuite des procédures est autorisée au
civil.

[47] Finalement, même s’il est vrai que
certaines des allégations de la requête introductive d’instance déposées par
Bissonnette peuvent à première vue apparaître vagues ou incomplètes (elle
pourrait sûrement faire l’objet d’une demande pour précisions, le cas échant),
cela ne fait pas en sorte que son recours est totalement irrecevable ou non
fondé à sa face même, auquel cas le tribunal aurait pu refuser la levée de
l’avis de suspension. »

Fernando Pessadoa
en Cour du Québec, chambre de la jeunesse

En 2005, dans la décision Dans la situation de
X
, C.Q. Drummond, no 405-41-000556-022,
13 mai 2005, j. Dubois, la Cour du Québec stresse l’importance de ne pas se
fier aux apparents, mais d’analyser la preuve dans sa globalité :

« [17] Avant
d’aborder ce que le Tribunal retient comme prouvé d’une manière prépondérante
au niveau de l’ensemble de la preuve, une mise en garde formelle s’impose: dans
cette affaire, particulièrement dans cette affaire, les apparences sont trompeuses, les coïncidences parfois troublantes
et il importe de ne pas monter en épingles quelque élément de preuve que ce
soit, l’analysant hors contexte, l’interprétant isolément aux seules fins de
prouver qu’à un moment ou à un autre, une partie a eu raison ou non de penser
et d’agir comme elle l’a fait.

[18] Quant aux apparences et ce que nous voyons des choses,
le poète portugais Fernando Pessoa a écrit :

«Ce que nous voyons des choses ce sont les
choses.
Pourquoi verrions-nous une chose s’il en
existait une autre?
Pourquoi donc voir et entendre seraient-ils
un quiproquo?
Si voir et entendre sont voir et entendre?
L’essentiel est de savoir voir
Savoir bien voir sans se mettre à penser,
Savoir bien voir ce que l’on voit
Et non penser lorsqu’on voit
Ni voir lorsqu’on pense.»

[19] Ayant eu le privilège d’apprécier chacun des
témoignages rendus (avec tout ce que le terme apprécier comporte et implique),
ayant eu le privilège d’observer les comportements et les réactions des parties
tout au cours de l’enquête, le Tribunal a pu constater encore une fois, qu’une
enquête de cette nature, répartie sur plusieurs mois,  génère souvent sa propre dynamique.

[20] Ce qui pouvait sembler vrai au départ le devient
soudainement un peu moins. Ce qu’on croyait faux est peut-être une invitation à
penser autrement. »

Gilles
Vignault en Cour supérieure, chambre de la famille

Dans la décision F.P. c. P.C., C.S. Montréal, no 500-04-020649-993, 2 mars 2005, j. Sénécal, la demanderesse recherchait une ordonnance pour que le défendeur soit
déclaré père de son enfant. La preuve biologique ne faisant aucun doute, le
défendeur, qui s’opposait à la demande, avait plutôt plaidé qu’il n’y avait pas
eu de « projet parental » commun et qu’il ne pouvait donc pas être
déclaré le père, selon les articles 538 C.c.Q. et suivants.

La Cour supérieure conclut que la preuve révèle qu’il
n’existait en fait aucun projet parental. Or, pour que les dispositions
relatives à la procréation assistée s’appliquent, il fallait qu’il existe une
intention d’avoir un enfant, et qu’une personne agisse à titre
« d’assistant », ce qui n’était pas le cas ici. Il faut alors référer
aux dispositions ordinaires concernant la filiation.

Le juge Jean-Pierre Sénécal rend donc l’ordonnance
demandée et termine son jugement par le souhait suivant :

« [96] La question de la paternité de monsieur
étant réglée, le Tribunal exprime l’espoir que monsieur verra son enfant et
s’en occupera. Le Tribunal doit à l’enfant, mais aussi aux parties, et au
premier chef au père, de rappeler certains enseignements que la loi et la
jurisprudence, mais aussi la sagesse, ont consacré depuis longtemps.

[97] Outre que la paternité procure un
grand bonheur, il s’agit pour le père d’une responsabilité essentielle qu’il
est tenu d’assumer auprès de son enfant.  Celui-ci a besoin de lui, tant
pour se réaliser que pour son développement.  Monsieur doit réaliser que
ne pas s’occuper de son enfant, outre que cela constitue un abandon dénoncé par
la loi, a souvent des effets dramatiques pour l’enfant.  Par ailleurs il
n’est pas inhabituel qu’un enfant non désiré au départ soit une source de très
grande joie pour les parents.  Madame peut en témoigner.  La Cour ne
doute pas que monsieur vivra la même expérience s’il prend la peine
d’apprivoiser l’enfant dont la vie lui a fait cadeau.  Peut-être en se
souvenant des mots du poète : « Le temps qu’on a pris pour dire je
t’aime est le seul qui reste au bout de nos jours… »
 (G.
Vigneault). »

William
Shakespeare en Cour suprême

Pour des raisons qui paraissent évidentes, on associe
rarement poésie et révision judiciaire. Pourtant, dans l’arrêt Dunsmuir c. Nouveau Brunswick, [2008] 1 R.C.S. 190, le juge Ian Binnie cite
Shakespeare pour appuyer sa demande à l’effet qu’il fallait une réforme plus
ambitieuse que ce que proposait la Cour suprême des normes de contrôle
judiciaire :

« [121] The need for such a
re-examination is widely recognized, but in the end my colleagues’ reasons for
judgment do not deal with the “system as a whole”.  They focus on
administrative tribunals.  In that context, they reduce the applicable
standards of review from three to two (“correctness” and “reasonableness”), but
retain the pragmatic and functional analysis, although now it is to be called
the “standard of review analysis”  (para. 63).  A broader reappraisal is called for.  Changing the name of the old
pragmatic and functional test represents a limited advance, but as the poet
says:

What’s in a name?  that which we call a rose
By any other name would smell as sweet;

(Romeo and Juliet, Act II, Scene ii)

[122] I am emboldened by my colleagues’ insistence
that “a holistic approach is needed when considering fundamental principles”
(para. 26) to express the following
views.  Judicial review is an idea that has lately become unduly burdened with law
office metaphysics.  We are concerned with substance not
nomenclature.  The words themselves are unobjectionable.  The dreaded
reference to “functional” can simply be taken to mean that generally speaking
courts have the last word on what they consider the correct decision on
legal matters (because deciding legal issues is their “function”), while
administrators should generally have the last word within their
function, which is to decide administrative matters.  The word “pragmatic”
not only signals a distaste for formalism but recognizes that a conceptually
tidy division of functions has to be tempered by practical considerations: for
example, a labour board is better placed than the courts to interpret the
intricacies of provisions in a labour statute governing replacement of union
workers; see e.g. Canadian Union of Public Employees, Local 963 v. New
Brunswick Liquor Corp.
, 1979 CanLII 23 (SCC), [1979] 2
S.C.R. 227. »

Rappelons
brièvement que l’arrêt Dunsmuir a consacré
la mise au rancart de la norme de révision judiciaire dite « déraisonnable
simpliciter », maintenant fondue dans « manifestement
déraisonnable ».

Alfred de Musset en Cour
supérieure, chambre civile

Dans
l’affaire F.B.
c.  Therrien
(Succcession)
,
2012 QCCS 175, la Cour supérieure était appelée à décider si la réclamation de
la demanderesse,
qui allègue avoir été agressée sexuellement par un vicaire et forcée de donner
un enfant conçu avec ce dernier en adoption, était prescrite. Après avoir
résumé les faits et les expertises, le juge Édouard Martin cite et adapte
ensuite un extrait du poème « La coupe et les lèvres » d’Alfred Musset :

« [57] Le témoignage de la demanderesse me rappelle les
réalités morales et sociales des années 1965 et 1966.  La virginité
prénuptiale, pour les filles et les garçons, occupait alors un rang élevé dans
l’échelle des valeurs.  Les vers du poète Alfred de MUSSET (1810-1857)
étaient bien connus à l’époque :

«Le
coeur d’un homme vierge est un vase profond :

Lorsque
la première eau qu’on y verse est impure,
La mer
y passerait sans laver la souillure,
Car
l’abîme est immense, et la tache est au fond.»

Je me permets d’adapter les vers du poète aux faits du litige :

Le
coeur de la jeune vierge est un vase profond :
si la
première eau qu’on y verse est impure,
l’océan
passerait sans laver la souillure,
car le
vase est profond, et la blessure est au fond.

[58] Il s’est écoulé plus de trente ans depuis la dernière
fois que j’ai entendu la citation des mêmes vers, ce qui illustre l’immense
différence de mentalité entre la période de ces années et ce que nous
connaissons aujourd’hui.  À l’époque l’autorité morale du prêtre et, plus
largement, de l’église catholique romaine dominait les mœurs du Québec. 
On observait des croyances et des comportements qui nous paraissent aujourd’hui
plus dévots que sensés.  Le changement radical s’est produit il y a plus
de trente ans.  L’expression « fille-mère » a disparu du langage
courant.  Il n’y a plus de lourd secret à respecter, plus d’histoire à
inventer pour justifier une longue absence.  On ne parle plus d’enfant « illégitime ». 

Molière

Dans R. c. Haniny, (C.M. Montréal, 106-126-501,
20 janvier 2010, j. Pelletier), la Cour municipale de Montréal devait déterminer la
sentence à imposer à un accusé déclaré coupable de voie de faits. Il s’agissait
d’une histoire où une dispute pour une place de stationnement avait dégénéré en
empoigne.

Le juge Gilles Pelletier débute sa décision en mettant
en exergue un extrait du Bourgeois Gentilhomme :

« Hé quoi, Messieurs, faut-il s’emporter de
la sorte? (…)  Y a-t-il rien de plus bas et de plus honteux, que cette
passion, qui fait d’un homme une bête féroce? et la raison ne doit-elle pas
être maîtresse de tous nos mouvements? »

(Molière, Le bourgeois gentilhomme,
Acte II, scène III) »

 

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