Par Samuel Bachand La décision Hamel c. Webster, 2014 QCCQ 100, dispose d’une affaire de diffamation en contexte judiciaire. Le demandeur Hamel est un homme au passé assombri par un séjour en pénitencier. Le défendeur Webster est avocat. Entre 2009 et 2010, Webster a représenté une personne qui cherchait à faire déclarer Hamel plaideur vexatoire, procédure qui s’est soldée par un échec. En 2011, dans une instance à laquelle Hamel n’est pas partie, Webster évoque Hamel en des termes peu flatteurs: «[13] […] Me Webster: Le jugement en désaveu, vous étiez là, il vous désavouait puis je l’ai interrogé puis… Me Delisle: Moi, j’ai pas vu ça. Me Webster: … il a admis qu’il avait posé des bombes, tout, vous étiez là. Me Delisle: Il a témoigné, j’ai sacré mon camp, moi j’ai pas resté là. Me Webster: Ça se peut que… Lire la suite
Auteur : Samuel Bachand
Chronique du CAP : Confraternité
Samuel Bachand J’ai eu le privilège de prendrepart, en décembre dernier, au 28e Congrès ordinaire de la Conférenceinternationale des barreaux de tradition juridique commune (CIB). Rassemblés à l’Hôtel Ivoired’Abidjan (Côte d’Ivoire), les représentants de barreaux francophonesafricains, européens et québécois ont échangé sur les thèmes un peu vagues de « Gouvernanceet redevabilité ». Ce qui, sous nos latitudes, aurait pu être interprétécomme une invitation à se gargariser de raffinements soi-disant éthiques s’estavéré là-bas un simple prétexte pour prendre de front les questions vitales detout barreau digne de ce nom : indépendance de l’Ordre et de la magistrature,statut des droits humains et des droits de la défense. Le 19 décembre 2013, àl’ouverture du Congrès, on nous annonçait que le bâtonnier Rufyikiri, duBurundi, avait été empêché de quitter le territoire national. De Bujumbara, ilnous adressait une missive lumineuse : […] Depuis le début de cette saga de mauvais goût à laquellele pouvoir fasciste de Bujumbara fait danser… Lire la suite