Le caractère nuisible d’un bruit s’apprécie selon les circonstances

par François-Xavier RobertOrdre des agronomes du Québec « L’enfer, c’est les autres » écrivait Jean-Paul Sartre dans sa pièce de théâtre Huis Clos. La plupart des gens aux prises avec des voisins bruyants seraient d’accord, mais, malheureusement pour eux, la vie en société implique son lot de compromis quant à l’environnement sonore. C’est ce rappel que sert la Cour municipale de la municipalité régionale de comté de la Matawinie dans la décision Municipalité de Rawdon c. 9012-8067 Québec inc. Les faits La défenderesse entrepose de la machinerie et des matériaux sur son terrain dans le parc industriel de la municipalité, et ce, en conformité avec le règlement de zonage municipal. Le terrain de la défenderesse jouxte celui d’une entreprise de concassage de pierre. Les voisins résidentiels de la défenderesse se plaignent du bruit et des vibrations qui proviennent des activités de la défenderesse. Un de ces voisins est lui-même situé… Lire la suite